Affaires médicales
Le service des affaires médicales gère les situations et les missions suivants :
- Agents placés en : congé longue maladie (CLM), congé longue durée (CLD), congé grave maladie (CGM) ou temps partiel thérapeutique (TPT)
- Retraite pour invalidité
- Majoration pour tierce personne
- Pensions d’invalidité Sécurité Sociale des stagiaires radiés des cadres
- Contrôle d’aptitude à l’emploi
- Liaison avec le comité médical départemental, Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS)
Personnels concernés :
Agents stagiaires ou titulaires, A.T.S.S. (administratifs, techniques, sociaux et de santé) et enseignants.
Fiche de procédure – Congés CLM, CLD et CGM
Congés CLM – Liste des maladies
Fiche – Dispositifs à l’épuisement des droits
Contacts :
En cas de besoin d’explications, de questions ou d’informations non comprises, merci de contacter le service avant d’entreprendre des démarches :
DARH 1 – AM – Contacts
ce.ia91.dgrh1am@ac-versailles.fr