Catégorie : Instances Éducation Nationale

Protection Fonctionnelle

par admin4997, publié dans CHSCT / FSSSCT ou F3SCT, PROTECTION FONCTIONNELLE

SPF - Traitement des protections fonctionnelles La démarche des protections fonctionnelles est ouverte à tous les agents publics quelque soit leur mode d’accès aux fonctions. https://demarches-versailles.colibris.education.gouv.fr/siaj-traitement-des-protections-fonctionnelles/?cancelurl=https%3A//portail-versailles.colibris.education.gouv.fr/personnels-du-1er-degre/dsden-91/ Guide protection fonctionnelle ici --> https://ariane.ac-versailles.fr/pia/jcms/s2_6332116/fr/protection-des-personnels Quelques rappels sur la protection fonctionnelle des agents publics La protection fonctionnelle est une garantie du statut des fonctionnaires (art. L. 134-1 et … Lire la suite Protection Fonctionnelle

DSDEN 91 : Santé, sécurité et conditions de travail – Premier degré : obligations et procédures

par admin4997, publié dans CHSCT / FSSSCT ou F3SCT, Sécurité à l'école

DescriptionPremier degré- Modèles de registres et affichages obligatoires: RSST, RSSDGI- Document Unique d’Evaluation des risques professionnels (DUERP)- Espace de stockage numériques des documents obligatoires SST- Rôle de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (F3SCT)- Sécurité incendie ( Lien utile : https://extranet.dsden91.ac-versailles.fr/extranet91/index.php?module=auth )Date de parution22/09/2025Référence2025-DSDEN91Thème(s)Établissement Personnel > Hygiène … Lire la suite DSDEN 91 : Santé, sécurité et conditions de travail – Premier degré : obligations et procédures