DescriptionPremier degréRappel des points suivants concernant les registres cités :- modèles de registres- anonymat : recommandations pour la rédaction d'un signalement- déploiement du DUERPDate de parution05/12/2022Référence2022-DSDEN91-61Thème(s)Établissement Personnel > Hygiène et sécurité Établissement > Hygiène et sécurité PersonnelMot(s)-clé(s)Santé et sécurité au travail, conditions de travail, RSST, RSSDGI, DUERPÉmetteurDSDEN91Destinataire(s)CIRCONSCRIPTIONS > CIRCONSCRIPTIONS 91 DSDEN > DSDEN 91 ÉCOLES … Lire la suite 2026 OCTOBRE DSDEN91 – Registres obligatoires 1D : registre santé et sécurité au travail (RSST) et registre spécial de signalement d’un danger grave et imminent (RSSDGI) – document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
Catégorie : CHSCT / FSSSCT ou F3SCT
Mémento « Santé et sécurité des personnels »
Danger grave et imminent Danger grave et imminent (pouvant entraîner des conséquences très graves et à court terme pour ma vie ou ma santé) Exemples : fuite de gaz, défaillance grave d’un appareil, plafond instable... QUE PUIS-JE FAIRE ?QUE FONT MES INTERLOCUTEURS ?J’alerte immédiatement le supérieur hiérarchique, chef d'établissement ou chef de service par tout … Lire la suite Mémento « Santé et sécurité des personnels »
Déclaration et CR FSSSCT du 18 juin 2026
FNEC FP FO 91 déclaration liminaire lue en instance F3SCT le 18 JUIN 2026Télécharger Communication UPEAA suite F3SCT du 18 juin 20206Télécharger
Audience « Vague de chaleur » Mépris pour les personnels et pour la jeunesse… Le gouvernement persiste et signe !
26 06 18 - suite à l'audience vague de chaleur avec le MENTélécharger
Canicule : Conditions de travail insupportable dans les écoles
260619 communique SNUDI-FO caniculeTélécharger
Protection Fonctionnelle
SPF - Traitement des protections fonctionnelles La démarche des protections fonctionnelles est ouverte à tous les agents publics quelque soit leur mode d’accès aux fonctions. https://demarches-versailles.colibris.education.gouv.fr/siaj-traitement-des-protections-fonctionnelles/?cancelurl=https%3A//portail-versailles.colibris.education.gouv.fr/personnels-du-1er-degre/dsden-91/ Guide protection fonctionnelle ici --> https://ariane.ac-versailles.fr/pia/jcms/s2_6332116/fr/protection-des-personnels Quelques rappels sur la protection fonctionnelle des agents publics La protection fonctionnelle est une garantie du statut des fonctionnaires (art. L. 134-1 et … Lire la suite Protection Fonctionnelle
DSDEN 91 : Santé, sécurité et conditions de travail – Premier degré : obligations et procédures
DescriptionPremier degré- Modèles de registres et affichages obligatoires: RSST, RSSDGI- Document Unique d’Evaluation des risques professionnels (DUERP)- Espace de stockage numériques des documents obligatoires SST- Rôle de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (F3SCT)- Sécurité incendie ( Lien utile : https://extranet.dsden91.ac-versailles.fr/extranet91/index.php?module=auth )Date de parution22/09/2025Référence2025-DSDEN91Thème(s)Établissement Personnel > Hygiène … Lire la suite DSDEN 91 : Santé, sécurité et conditions de travail – Premier degré : obligations et procédures
Décès d’une enseignante poignardée
23-02-23-Deces-dune-enseignante-poignardee-en-coursTélécharger 2023-02-22-soutienTélécharger
Samuel Paty était assassiné il y a un an…
21-10-09-Communique-FNEC-FP-FO-Assassinat-de-Samuel-Paty-un-an-apresTélécharger Le ministre de l’Education Nationale a adressé une note aux recteurs d’académie afin d’organiser un« moment de recueillement » et un « temps d’échange » dans les établissements scolaires le vendredi 15 octobre 2021.Le 16 octobre 2020, l’assassinat de notre collègue Samuel Paty a suscité un émoi très vif et légitime. Dès le 19 … Lire la suite Samuel Paty était assassiné il y a un an…
FO défend les personnels dans le CHSCT
Compte-rendu-CHSCT-25-mars-21Télécharger La FSU, la CGT et l’UNSA ont décidé de boycotter le CHSCT de ce jour pour montrer leur oppositionà l’attitude du directeur académique vis à vis des organisations syndicales (« rupture de dialoguesocial »). Le quorum n’a donc pas été atteint et le CHSCT sera reporté à une date ultérieure.Pour sa part, la FNEC … Lire la suite FO défend les personnels dans le CHSCT